Les gérants de sociétés individuelles sont généralement tenus d’accepter une assurance sociale. Non seulement pour leur propre bien, mais aussi pour le bien de leurs héritiers. L’organisme chargé de recueillir et de protéger ces travailleurs indépendants est donc connu sous le nom de Régime social des indépendants (RSI). À cet égard, étant donné la controverse entourant le système, était-ce la bonne décision de l’abandonner ?
Qu’est-ce que le CSR et le MLPS ?
Dans le monde des affaires en France, le RSI est un régime, ou du moins un bureau d’aide sociale destinée à une entreprise individuelle. Sa fonction est de percevoir la sécurité sociale ainsi que de collecter et de gérer les cotisations de nombreux entreprise. Elle est également chargée de gérer les cotisations de sécurité sociale des bénéficiaires des contrats. En général, tous les entrepreneurs doivent payer ces cotisations afin de gérer correctement leurs actifs et leurs bénéficiaires.
Dans le cas du MIÉP, il s’agit de l’initiative Liberté de la sécurité sociale. Daté de 1991 et basé sur les idées de Claude Reichman, le mouvement vise à revendiquer le droit à la liberté sociale en abolissant le monopole de la sécurité sociale. Le débat autour de l’impulsion de Claude Reichman a donc conduit beaucoup de personnes à se demander si la responsabilité sociale des entreprises peut être abandonnée à une date donnée.
Le retrait de la RSE : pourquoi n’est-il pas possible ?
En ce qui concerne la sortie du CSR, chacun est libre d’exprimer son opinion. Toutefois, si l’on veut se retirer d’une cour IOR, cela n’est possible que si le but ultime est de choisir de ne pas être assuré en France et donc de ne bénéficier d’aucune protection. Mais à la question de savoir s’il est possible d’être libérés du régime, la réponse est non. C’est impossible car l’IRP n’est pas un régime d’assurance nationale. C’est impossible car la loi française sanctionne ceux qui refusent de s’affilier au RSI.
Concrètement, tous les résidents français doivent s’affilier au RSI afin de participer au régime à cotisations définies. Cette cour de loi est régie par l’article L111-1 du code de la sécurité sociale, qui rappelle à tous les Français du monde le principe de la solidarité nationale. En outre, dans ce système, chaque pays a le droit de disposer des libertés sociales comme il l’entend. Si quelqu’un choisit de quitter le système, il peut être emprisonné et se voir rembourser les frais non payés.
Quitter l’IMS : une perspective MLPS
Comme nous l’avons déjà mentionné, le mouvement fondé par Claude Reichman remonte à 1991 et prône le droit à la liberté sociale. Par conséquent, Claude estime que le CO ne respecte pas le droit à la liberté sociale dans les Etats membres. Cela se reflète dans les procédures juridiques et dans le remboursement des contributions aux demandeurs.
Elle met en péril la possibilité de la libre circulation entre les pays. Dans le même temps, la loi de 1995 pénalise ceux qui obligent les citoyens à s’engager dans le système sans connaître leurs antécédents. Cela permet-il de rejeter la RSE ? Selon le MLPS, la réponse est oui.
Option de retrait du RSI : un faux avantage ? Soutien du MLPS
L’objectif principal du MLPS est de mobiliser les gens pour lutter pour la liberté. De plus, si le retrait du RSI est un faux avantage, le MLPS soutient cette décision de libération. Toutefois, le processus peut sembler long, car il ne s’agit pas d’un simple changement d’assurance. En outre, si vous perdez le procès au tribunal, vos biens ne seront pas protégés.
Cependant, le SPLM encourage tous ceux qui veulent être libérés du RSC à les contacter. La campagne vous soutiendra tout au long de la procédure, même au tribunal. Toutefois, avant de pouvoir quitter la RSC, vous devrez souscrire une assurance maladie et autres, dont le SPLM vous informera.